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1. Éditeur du site
Le site www.mn-automotiv.fr est édité par :
MN AUTOMOTIV
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Siège social : 22 rue de la Chaude Tuile, 45000 Orléans – France
SIREN : 837 954 353
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RCS Orléans : 837 954 353
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Site internet : www.mn-automotiv.fr
E-mail : [email protected]
Téléphone : 07.85.39.73.61
Directeur de la publication : M. Demir, Président de MN AUTOMOTIV
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
3. Indépendance à l'égard des constructeurs automobiles
MN AUTOMOTIV est une société indépendante.
Le site www.mn-automotiv.fr n'est ni affilié, ni agréé, ni sponsorisé par les constructeurs automobiles ou titulaires de marques mentionnés sur le site, sauf indication expresse contraire.
Les marques, noms commerciaux, modèles de véhicules et logos éventuellement mentionnés restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Ils sont utilisés uniquement lorsqu'ils sont nécessaires à l'identification de la destination ou de la compatibilité des produits commercialisés.
Conformément à l'article L.713-6 du Code de la propriété intellectuelle, une marque peut notamment être utilisée lorsqu'elle est nécessaire pour indiquer la destination d'un produit ou d'un service, en particulier en tant qu'accessoire ou pièce détachée, sous réserve d'un usage conforme aux usages loyaux du commerce.
4. Produits commercialisés
MN AUTOMOTIV commercialise notamment des pièces, accessoires automobiles, équipements multimédias et produits destinés à la personnalisation des véhicules.
Sauf indication expresse contraire sur la fiche produit, les produits commercialisés ne sont pas des pièces d'origine constructeur.
Il s'agit notamment de pièces adaptables ou compatibles destinées à remplacer, compléter ou personnaliser les équipements d'origine.
Les références aux marques et modèles automobiles servent uniquement à identifier la compatibilité ou la destination des produits.
5. Photographies et informations produits
Les photographies, illustrations et visuels présentés sur le site sont fournis à titre illustratif et ne sont pas contractuels, sous réserve des caractéristiques essentielles du produit communiquées au consommateur.
Des différences mineures de présentation, de teinte, de finition ou de conditionnement peuvent exister sans modifier les caractéristiques essentielles ou la compatibilité du produit.
6. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l'ensemble des éléments présents sur le site www.mn-automotiv.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, fiches produits et éléments de mise en page appartenant à MN AUTOMOTIV sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de MN AUTOMOTIV est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les marques appartenant à des tiers et citées sur le site restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
7. Données personnelles
MN AUTOMOTIV est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l'utilisation du site, de la gestion des commandes, de la relation client, du service après-vente et, lorsque cela est autorisé, des communications commerciales.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez notamment, selon les conditions prévues par la réglementation, d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition ainsi que, dans certains cas, d'un droit à la portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
Pour davantage d'informations concernant les traitements de données personnelles, leurs finalités, bases légales, durées de conservation et destinataires, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à MN AUTOMOTIV, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l'entreprise.
Médiateur de la consommation :
Médiateur Mobilians
Site internet :
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